Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Conseil Technique Équin

Forme juridique : [À compléter]

Capital social : [À compléter si applicable]

SIRET : [À compléter]

Adresse du siège social : [À compléter]

Téléphone : [À compléter]

Email : contact@conseil-technique-equin.com

2. Directrice de publication

Nom : Clémentine Morille-Roy

Qualité : [À compléter - ex: Gérante, Présidente, etc.]

3. Hébergeur du site

Raison sociale : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Téléphone : +1 (555) 123-4567

Site web : https://vercel.com

4. Collecte et traitement des données personnelles

Responsable du traitement : Conseil Technique Équin

Finalités du traitement :

Gestion des demandes de contact et de renseignements

Amélioration de l'expérience utilisateur sur le site

Statistiques de fréquentation du site (données anonymisées)

Envoi d'informations commerciales (avec votre consentement)

Base légale : Le traitement de vos données personnelles est fondé sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD) et sur notre intérêt légitime à améliorer nos services (article 6.1.f du RGPD).

Durée de conservation : Vos données personnelles sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de leur collecte, sauf obligation légale contraire.

Vos droits : Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès à vos données personnelles

Droit de rectification de vos données

Droit d'effacement de vos données

Droit à la limitation du traitement

Droit à la portabilité de vos données

Droit d'opposition au traitement

Droit de retrait du consentement

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@conseil-technique-equin.com

5. Cookies et technologies de suivi

Ce site utilise des cookies et technologies similaires pour améliorer votre expérience de navigation et analyser l'utilisation du site.

Types de cookies utilisés :

Cookies strictement nécessaires : Indispensables au fonctionnement du site

Cookies de performance : Permettent d'analyser l'utilisation du site (anonymisés)

Cookies de fonctionnalité : Améliorent votre expérience utilisateur

Cookies de ciblage : Utilisés pour la publicité personnalisée (avec consentement)

Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur ou en utilisant notre bannière de consentement.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et appartient à Conseil Technique Équin ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l'adresse contact@conseil-technique-equin.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Conseil Technique Équin ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.conseil-technique-equin.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [votre ville].

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le site, vous pouvez nous contacter :

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Adresse : [À compléter]